Vallières-sur-Fier

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convocation conseil municipal

  • Publié : 25 mars 2019
  • Mis à jour : 25 septembre 2020

Le conseil municipal se réunira le jeudi 1er octobre 2020 à 20 h 00 à la salle du conseil de Vallières sur Fier

Ordre du jour :

  Approbation du compte rendu du conseil municipal du 2 septembre 2020

Séance Publique :

Sujets soumis à délibération  :

• Containers semi-enterrés :
Avenant à la convention de maitrise d’ouvrage déléguée avec la CCRTS
Convention de mise à disposition de terrains pour l’implantation des points d’apport volontaire
• Projet cheminement « mode doux » entre l’école du Val et le hameau de Saint-André : Conventions de mise à disposition pour travaux avant acquisition
• Aménagement de la RD 14 Sion : avenant n° 3
• Coopérative Scolaire du Val de Fier : attribution d’une subvention pour l’activité piscine
• Mission Locale Jeunes : attribution d’une subvention
• TDF : renouvellement bail
• Facturation en cas de pertes de clés remises aux associations
• Répartition de la taxe des ordures ménagères du bâtiment GAY
• Décision Modificative n° 2
• Désignation des représentants de la commune à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie
• Désignation d’un correspondant défense

Sujets non soumis à délibération  :
• Décisions du maire
• compte rendu sir le SIESS

Séance Privée :

• Compte rendu des commissions communales
• Point sur la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie
• Divers