Vallières-sur-Fier

Vous êtes ici : Accueil > Le conseil municipal > convocation conseil municipal

convocation conseil municipal

  • Publié : 25 mars 2019
  • Mis à jour : 22 octobre 2020

Le conseil municipal se réunira le vendredi 28 octobre 2020 à 20 h 00 à la salle du conseil de Vallières sur Fier

Ordre du jour :

• Intervention de M. François BAUDET, co-président du GFA Rumilly/Vallières
• Approbation du compte rendu du conseil municipal du 1er octobre 2020

Séance Publique :
Sujets soumis à délibération :

• Modification du poste d’ATSEM
• Modification du poste de surveillant cantine et animatrice périscolaire
• Création du poste de surveillant de cantine (9h semaine scolaire)
• Modification du poste d’agent de propreté et surveillant cantine
• Création du poste de surveillant de cantine (4.5 h semaine scolaire)
• Mise en séparatif des réseaux route de Verlioz : demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre des Fonds « Eau et Assainissement »
• Mise en séparatif des réseaux route de Verlioz : demande de subvention auprès de l’Agence d’Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre du 11ème programme « sauvons l’Eau » 2019-2024
• Demande de subvention à la Région Rhône Alpes Auvergne au titre du Bonus Relance
• Convention avec ORANGE concernant l’enfouissement de équipements de communications électronique situés vers l’entreprise CHABERT
• Cession gratuite par l’indivision CHARVIN de la parcelle 289B n° 2218 située impasse des Grands Champs
• Soutien aux communes sinistrées par la tempête ALEX

Sujets non soumis à délibération :
• Décisions du maire

Séance Privée :

• Compte rendu des commissions communales
• Point sur la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie
• Divers