Vallières-sur-Fier

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convocation conseil municipal

  • Publié : 25 mars 2019
  • Mis à jour : 17 septembre 2021

Le conseil municipal se réunira le mercredi 22 septembre 2021 à 20 h 00 à la salle de Rencontres Favre de Vallières sur Fier

Ordre du jour :

• Approbation du compte rendu du conseil municipal du 25 août 2021

Séance Publique :
Sujets soumis à délibération :

• Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
• Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs avec le COS des Collectivités Territoriales du Canton de Rumilly.
• Avenant n° 1 à la convention de répartition des charges liées au soutien humain et logistique apporté au COS des Collectivités Territoriales du Canton de Rumilly
• Règlement intérieur de la salle d’animation et de la Salle de Rencontres Favre

Sujets non soumis à délibération :
• Décisions du maire

Séance Privée :

• Débat autour du SCOT (Schéma Cohérence Territoriale)
• Compte rendu des commissions communales
• Point sur la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie
• Divers